Le tuning moteur : un danger pour les conducteurs
Le tuning moteur est une pratique de plus en plus répandue chez les passionnés d’automobile. En modifiant les paramètres de leur moteur, ils cherchent à améliorer les performances de leur véhicule en termes de puissance et de couple. Cependant, cette opération n’est pas sans conséquences pour les conducteurs, comme le rappellent régulièrement les tribunaux.
Une des premières conséquences de cette reprogrammation moteur est l’obligation de faire une nouvelle réception administrative du véhicule. En effet, cette opération est considérée comme une transformation notable du véhicule aux yeux de la réglementation. Ainsi, il est impératif que le véhicule soit soumis à une nouvelle réception par les autorités compétentes, qui délivreront un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI). Si cette étape n’est pas respectée, la mise en circulation d’un véhicule modifié sans nouvelle réception constitue une infraction au Code de la Route. De plus, cette opération met fin à toute garantie constructeur.
En ce qui concerne l’assurance du véhicule, il est important de noter que la conduite d’un véhicule reprogrammé n’est pas couverte en l’absence d’information et d’accord de l’assureur. En effet, lors de la souscription d’un contrat d’assurance, l’assuré doit répondre de manière précise à toutes les questions posées par l’assureur afin que ce dernier puisse évaluer le risque et déterminer le montant de la cotisation. Si le véhicule déclaré ne correspond pas à celui réellement modifié, l’assureur peut refuser toute prise en charge en invoquant une fausse déclaration. De plus, en cas de vente du véhicule, l’acheteur non informé de la transformation notable a le droit de demander l’annulation de la vente. En effet, les tribunaux considèrent cette situation comme un défaut de conformité ou un vice caché, car le véhicule modifié n’est plus adapté à une circulation sur route. Par ailleurs, si le vendeur n’a pas mentionné la transformation sur le certificat de cession, il peut être poursuivi pénalement pour faux.
En conclusion, la reprogrammation moteur peut sembler attrayante pour les passionnés de tuning, mais elle expose les conducteurs à des risques et des conséquences non négligeables. Il est donc important de prendre en compte tous les aspects légaux et pratiques avant de se lancer dans cette opération.
