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La générosité fiscalement avantageuse : offrir un cadeau à un ami grâce à un don à une fondation

Jean-Michel Delahousse par Jean-Michel Delahousse
26 mai 2024
dans Economie
Temps de lecture:2 minutes de lecture
0
La générosité fiscalement avantageuse : offrir un cadeau à un ami grâce à un don à une fondation



De nos jours, la philanthropie joue un rôle crucial dans la société, permettant aux individus de donner leur patrimoine à des causes qui leur tiennent à cœur tout en bénéficiant d’avantages fiscaux intéressants. L’utilisation d’organismes sans but lucratif (OSBL) comme intermédiaires permet non seulement de soutenir des initiatives caritatives, mais aussi d’optimiser les montants transmis et de respecter un cadre juridique précis.

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En effet, la mise en place d’une donation de son vivant à un OSBL, qui transmet ensuite une partie des fonds à un bénéficiaire désigné, ou d’un legs avec charge par testament pour une transmission après décès, peut offrir des avantages fiscaux considérables. « L’OSBL est exonéré de droits de donation ou de succession sur les biens qu’il reçoit, explique Xavier Delsol, avocat associé au cabinet Delsol Avocats. Ensuite, lorsqu’il transmet à votre proche, c’est l’OSBL qui supporte le coût fiscal, ce qui peut représenter une économie significative pour les deux parties ».

En choisissant cette approche, les donateurs peuvent à la fois soutenir des causes qui leur tiennent à cœur et transmettre une partie de leur patrimoine à leurs proches, sans compromettre l’un pour l’autre. Cette stratégie permet de concilier générosité et responsabilité financière, offrant ainsi une solution gagnant-gagnant pour toutes les parties concernées.

Il est essentiel de consulter des professionnels du droit et de la finance pour mettre en place ces opérations. En travaillant avec des experts, il est possible d’optimiser sa philanthropie tout en préservant ses intérêts financiers et familiaux. Les OSBL peuvent également fournir des conseils et des ressources pour guider les donateurs dans leurs choix et les aider à maximiser l’impact de leurs dons.

En conclusion, en utilisant des OSBL comme intermédiaires pour ses dons, tout le monde est gagnant. Cette approche permet de soutenir des causes philanthropiques, de transmettre son patrimoine de manière stratégique et de bénéficier d’avantages fiscaux importants. En fin de compte, la philanthropie intelligente peut offrir des avantages multiples et durables pour les donateurs, les bénéficiaires et la société dans son ensemble.


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