Journal Le Soir
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • Se connecter
  • Accueil
  • Monde
  • Sport
  • Economie
  • Affaires
  • Culture
  • Politique
  • Mode de vie
    Jusqu'au bout de la résistance pour réunifier la France

    Jusqu’au bout de la résistance pour réunifier la France

    Découvrez la A390, l'Alpine idéale pour les familles françaises

    Découvrez la A390, l’Alpine idéale pour les familles françaises

    La légende intégrale : les métamorphoses de la Porsche 911 à travers le temps

    La légende intégrale : les métamorphoses de la Porsche 911 à travers le temps

    Découvrez le Futur de la technologie automobile : le Concept Speedtop, le shooting brake révolutionnaire de BMW

    Découvrez le Futur de la technologie automobile : le Concept Speedtop, le shooting brake révolutionnaire de BMW

    Découvrez Em Sherif Café, l'authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez Em Sherif Café, l’authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d'une aventure durable

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d’une aventure durable

    Trending Tags

  • Tech
SONDAGES
S'ABONNER
  • Accueil
  • Monde
  • Sport
  • Economie
  • Affaires
  • Culture
  • Politique
  • Mode de vie
    Jusqu'au bout de la résistance pour réunifier la France

    Jusqu’au bout de la résistance pour réunifier la France

    Découvrez la A390, l'Alpine idéale pour les familles françaises

    Découvrez la A390, l’Alpine idéale pour les familles françaises

    La légende intégrale : les métamorphoses de la Porsche 911 à travers le temps

    La légende intégrale : les métamorphoses de la Porsche 911 à travers le temps

    Découvrez le Futur de la technologie automobile : le Concept Speedtop, le shooting brake révolutionnaire de BMW

    Découvrez le Futur de la technologie automobile : le Concept Speedtop, le shooting brake révolutionnaire de BMW

    Découvrez Em Sherif Café, l'authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez Em Sherif Café, l’authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d'une aventure durable

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d’une aventure durable

    Trending Tags

  • Tech
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Journal Le Soir
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Accueil Politique

La justification de la sanction contre le député LFI par Yaël Braun-Pivet: une perspective unique à découvrir

Lenglet Audrey par Lenglet Audrey
1 juin 2024
dans Politique
Temps de lecture:5 minutes de lecture
0
La justification de la sanction contre le député LFI par Yaël Braun-Pivet: une perspective unique à découvrir



Suite à l’incident survenu mardi, une grande majorité des députés ont voté pour la « censure avec exclusion temporaire » de Sébastien Delogu, la peine la plus sévère prévue par le règlement officiel de l’Assemblée.

ARTICLES CONNEXES

Raphaël Glucksmann à l’assaut de Paris : une nouvelle ère pour la politique municipale ?

La TVA sociale : l’impôt qui divise la France, entre patronat émerveillé et syndicats en colère

Les ISOlements de François Bayrou : les véritables raisons derrière ses doutes persistants

« Le vrai du faux des drapeaux et des pin’s ». Dans une vidéo diffusée sur X ce samedi 1er juin, la présidente de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, justifie la sanction infligée au député La France insoumise Sébastien Delogu le mardi 28 mai. Ce jour-là, lors de la séance de questions au gouvernement, l’élu des Bouches-du-Rhône s’est levé de son siège pour brandir un drapeau palestinien. Il a été condamné à la « censure avec exclusion temporaire », la plus lourde peine prévue par le règlement de l’Assemblée.

Dans cette vidéo de trois minutes, Yaël Braun-Pivet rappelle les fondements de cette mesure disciplinaire. Selon l’article 70 du règlement de l’Assemblée nationale, Sébastien Delogu n’a pas été sanctionné spécifiquement pour avoir brandi un drapeau palestinien, mais pour des « manifestations troublant l’ordre » ou provoquant « une scène tumultueuse », ainsi que pour des « outrages ou provocations envers l’Assemblée ou son Président ».

De plus, l’article 9 de l’Instruction générale du Bureau, l’organe collégial supérieur de l’Assemblée nationale, stipule que « dans l’hémicycle, l’expression est exclusivement orale ». Il est également interdit d’utiliser des graphiques, des pancartes, des documents, des objets ou des instruments divers pendant les questions au gouvernement. Le port de signes religieux ostentatoires, d’uniformes, de logos commerciaux ou de slogans politiques est également proscrit en séance. Ainsi, le simple fait de brandir un drapeau dans l’hémicycle pourrait être considéré comme une violation de ces règles.

Yaël Braun-Pivet affirme donc que « l’on ne peut pas sortir un drapeau, un paquet de pâtes de son sac ou encore un gilet jaune comme on a pu le voir par le passé. Ces faits-là sont sanctionnés ». Outre l’acte de Sébastien Delogu, la députée des Yvelines souligne que la gravité de la sanction prononcée tient compte du contexte dans lequel s’est déroulé l’incident : « Nous étions dans l’impossibilité absolue de reprendre nos travaux en raison du tumulte qui persistait dans l’hémicycle (…) De plus, le député avait déjà été sanctionné à trois reprises ».

Yaël Braun-Pivet a également réagi à la pétition en ligne appelant à l’exclusion de l’Assemblée de Sébastien Delogu pendant 15 jours, lancée par Ilan Gabet, un étudiant en droit. Le motif de cette pétition était le port par la présidente de l’Assemblée nationale d’un pin’s arborant les drapeaux français et israélien, trois jours après que des terroristes du Hamas aient semé la mort en Israël. La pétition a recueilli plus de 250 000 signatures.

« Il est également admis que les députés portent un pin’s [à certaines occasions], comme lors de commémorations ou dans des circonstances exceptionnelles », a répliqué Yaël Braun-Pivet. « Le règlement de l’Assemblée nationale ne l’interdit absolument pas », a-t-elle ajouté. Elle a souligné que « ce n’est pas la couleur du drapeau qui détermine la sanction, mais la gravité du trouble que cela provoque et le nombre de sanctions déjà prononcées contre le même député ».

« Seuls deux drapeaux sont installés derrière [le perchoir, le siège du président de l’Assemblée nationale] de manière permanente. Le drapeau français depuis 2007, auquel le drapeau européen a été ajouté en 2008 », a rappelé la présidente de l’Assemblée nationale. Elle a souligné que « lorsque l’Assemblée accueille un dirigeant étranger, il est d’usage d’y ajouter le drapeau de cet État (…) Cela s’appelle le pavoisement et nous le faisons pour des raisons protocolaires ».

Les réactions des Insoumis n’ont pas tardé à se faire entendre suite à cette déclaration. « On n’efface pas 7 mois de soutien inconditionnel au gouvernement génocidaire de Netanyahou par 3 minutes de justification ! Yaël Braun-Pivet est la présidente du 2 poids-2 mesures ! », a écrit Sébastien Delogu sur X. Depuis le début du conflit entre Israël et le Hamas, la présidente de l’Assemblée nationale a été vivement critiquée par les partis de gauche, notamment pour son voyage en Israël fin octobre, deux semaines après le début du conflit, afin de témoigner du soutien de la France à l’État hébreu.

« Ce ne sont pas les règles qui vous ont poussé à prendre une telle sanction, mais votre détestation du peuple palestinien et votre soutien inconditionnel à Israël », a réagi Rima Hassan, candidate aux élections européennes sur la liste de l’Union populaire avec la France insoumise.


Mots clés: Assemblée nationalecandidatcandidatsdéputédéputésgouvernementinstitutioninstitutionsLa France InsoumiseloiloisoppositionpolitiquePSUMPYaël Braun-Pivet
Partage1Tweet1
Article précédent

Un déluge de pluie s’abattra sur 25 régions d’Algérie

Prochain article

Deux femmes pionnières en compétition pour gouverner un pays en quête de justice pour les femmes

Lenglet Audrey

Lenglet Audrey

Connexe Articles

Raphaël Glucksmann à l'assaut de Paris : une nouvelle ère pour la politique municipale ?
Politique

Raphaël Glucksmann à l’assaut de Paris : une nouvelle ère pour la politique municipale ?

29 mai 2025
19
La TVA sociale : l'impôt qui divise la France, entre patronat émerveillé et syndicats en colère
Politique

La TVA sociale : l’impôt qui divise la France, entre patronat émerveillé et syndicats en colère

28 mai 2025
19
Les ISOlements de François Bayrou : les véritables raisons derrière ses doutes persistants
Politique

Les ISOlements de François Bayrou : les véritables raisons derrière ses doutes persistants

27 mai 2025
19
La mort, une réponse à la souffrance : le choix qui hante la société française
Politique

La mort, une réponse à la souffrance : le choix qui hante la société française

27 mai 2025
19
Bompard tire le rideau : pas de primaire pour la gauche !
Politique

Bompard tire le rideau : pas de primaire pour la gauche !

26 mai 2025
23
François Hollande se prépare à jugar son va-tout en Ardèche
Politique

François Hollande se prépare à jugar son va-tout en Ardèche

25 mai 2025
19
Prochain article
Deux femmes pionnières en compétition pour gouverner un pays en quête de justice pour les femmes

Deux femmes pionnières en compétition pour gouverner un pays en quête de justice pour les femmes

Renault et Geely s’unissent pour créer un bolide innovant nommé « Cheval de Feu »

Renault et Geely s'unissent pour créer un bolide innovant nommé "Cheval de Feu"

Articles recommandés

Inspiré par Houellebecq : Explorez un nouveau monde littéraire avec l’intelligence artificielle de Meta

Inspiré par Houellebecq : Explorez un nouveau monde littéraire avec l’intelligence artificielle de Meta

13 juin 2024
19
Osez découvrir la vraie nature de Poutine sans aucune crainte

Osez découvrir la vraie nature de Poutine sans aucune crainte

20 octobre 2024
19
6 aventures secrètes à découvrir en dehors des sentiers battus

6 aventures secrètes à découvrir en dehors des sentiers battus

9 octobre 2024
19

Articles populaires

  • Explosion de l'Euro sur le Marché Noir des Devises en Algérie : Une Tendance Inquiétante!

    Explosion de l’Euro sur le Marché Noir des Devises en Algérie : Une Tendance Inquiétante!

    320 partages
    Partage 128 Tweet 80
  • L’ascension fulgurante de l’euro sur le marché parallèle : une tendance à ne pas manquer ce jeudi 31 octobre

    300 partages
    Partage 120 Tweet 75
  • La flambée récente du taux de change en Algérie : quel est l’état de l’euro en ce début de semaine ?

    270 partages
    Partage 108 Tweet 68
  • Les nouveaux tarifs de visa et carte professionnelle en Algérie : les surprises de l’année 2025 !

    145 partages
    Partage 58 Tweet 36
  • Les secrets de Belmadi dévoilés: Benlamri brise le silence et lance des accusations explosives

    54 partages
    Partage 22 Tweet 14
Journal Le Soir

Découvrez les dernières actualités sur Journal Le Soir. Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs. Restez informé avec notre site de confiance.

Contactez-nous

Articles récents

  • Sclérose en plaques : les symptômes cachés qui volent la vie des malades, par-delà la surface visible
  • Le départ fracassant d’Elon Musk de la Maison-Blanche : un vaccin contre la politique à l’américaine ?
  • Roland-Garros : Džumhur-Alcaraz, le choc de la nuit : heure et chaîne de diffusion pour assister à ce rendez-vous incontournable !

Catégories

  • Affaires
  • Algérie
  • Culture
  • Economie
  • Mode de vie
  • Monde
  • Politique
  • Santé
  • Sport
  • Tech
  • Voyage

Politique de confidentialite et de cookies

Conditions Générales

Les nouvelles les plus importants de la journée

© 2025 Journal Le Soir - Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs..

Bienvenue à nouveau !

Connectez-vous à votre compte ou créez un compte en cliquant sur le lien "S'inscrire" plus bas sur cette page.

Mot de passe oublié?

Récupérez votre mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.

Connexion
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • Acceuil
  • Abonnement
  • Categories
    • Affaires
    • Culture
    • Economie
    • Santé
    • Voyage
    • Sport
    • Politique
    • Tech
    • Monde

© 2025 Journal Le Soir - Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs..

Ce site web utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site Web, vous acceptez l'utilisation de cookies. Consultez notre Politique de confidentialité et de cookies
Êtes-vous sûr de vouloir déverrouiller cet publication ?
Déverrouiller à gauche : 0
Êtes-vous sûr de vouloir annuler l'abonnement ?