La polémique autour des meublés touristiques de type Airbnb continue de faire rage à Paris, notamment en ce qui concerne les nuisances sonores causées par les locataires temporaires. La récente décision de la Cour administrative d’appel de Paris concernant un projet de transformation d’un atelier de confection en trois meublés touristiques dans le quartier du Sentier (2e arrondissement) vient renforcer les préoccupations des habitants et des autorités municipales.
En février 2020, la mairie de Paris a refusé le permis de construire nécessaire pour ce projet, invoquant le risque d’augmentation des nuisances sonores dans la cour d’un immeuble d’habitation. La société ALJ, à l’origine du projet, a contesté cette décision devant le Tribunal administratif de Paris et a finalement obtenu gain de cause en première instance. Cependant, la cour administrative d’appel a récemment donné raison à la mairie de Paris, confirmant le refus initial.
Selon la cour, le projet présentait un risque de nuisances sonores excédant les désagréments habituels de voisinage liés à l’occupation de logements collectifs. Il était donc jugé qu’il pourrait créer de graves perturbations pour les résidents de l’immeuble, au-delà de ce qui est généralement toléré dans ce type de situation.
Cette décision montre que le veto de la copropriété peut parfois avoir gain de cause, même si les loueurs Airbnb contestent cette position. À Deauville, par exemple, cinq propriétaires ont obtenu gain de cause devant le tribunal de Lisieux malgré le rejet initial de la copropriété. La justice a considéré que la location d’appartements quelques semaines par an ne pouvait pas être assimilée à une activité commerciale habituelle, ce qui aurait enfreint le règlement de copropriété.
Il est à noter que la location de sa résidence principale sur des plateformes comme Airbnb est soumise à des règles strictes, notamment une limitation à 120 jours par an. Une proposition de loi visant à réduire cette limite à 90 jours était à l’étude avant la dissolution annoncée par le président Emmanuel Macron. Pour les résidences secondaires, il n’existe pas de limite de jours, mais la location en meublé touristique est également réglementée, avec notamment l’obligation pour le propriétaire de louer un autre logement en contrepartie.
En définitive, la question des meublés touristiques reste un sujet sensible à Paris et dans d’autres villes touristiques, où les tensions entre les habitants, les autorités et les loueurs Airbnb ne cessent de s’intensifier. Il est crucial de trouver un équilibre entre le besoin de diversification de l’offre touristique et la préservation du cadre de vie des habitants, afin d’éviter les conflits et les nuisances pour le bien-être de tous.
