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Les conseilles immobiliers – Après la récente augmentation de la taxe foncière, l’annonce de la hausse des frais de notaire par Michel Barnier a provoqué la frustration des propriétaires. Cependant, il est possible de réduire le montant de la facture. Découvrez également si votre département est fortement dépendant des frais de notaire.
« Surprenant ou suicidaire! » Norbert Fanchon, président du directoire du promoteur Gambetta, réagit immédiatement à la moindre nouvelle du gouvernement concernant l’immobilier. Il ne mâche pas ses mots. Sa colère est causée par l’augmentation des droits de mutation, plus communément appelés « frais de notaire ». Comme le souligne Me Pauline Malaplate, notaire à Annecy (74), « 80% des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) sont des taxes collectées par les notaires pour le compte de l’État ». La rémunération des notaires représente 10% des DMTO. Le reste correspond aux débours, c’est-à-dire les sommes avancées par les notaires pour diverses formalités. « Après l’augmentation des taxes foncières, pourquoi les collectivités n’augmentent-elles pas simplement les impôts de leurs citoyens au lieu de se cacher derrière les ‘frais de notaire’? », s’exclame la notaire.
Cette augmentation des frais de notaire est perçue comme une « planche de salut » pour les départements, de plus en plus dépendants de cette recette fiscale (voir ci-dessous) qui est en déclin (voir ci-dessous). En revanche, du côté des propriétaires, c’est la colère et l’incompréhension. Augmenter les droits de mutation revient à alourdir le coût d’un logement. « Pour que les collectivités gagnent de l’argent, elles devraient augmenter le nombre de ventes plutôt que d’augmenter les taxes! », s’indigne Nathalie, 35 ans, se décrivant comme une « cocue de droite avec toutes ces augmentations d’impôts ». Pour Cyril, quadragénaire, « le message est clair: il est temps de quitter la France. Investissez ailleurs, au Portugal, en Espagne ou en Italie! ». Une hausse de 0,5 point du plafond des droits de mutation (fixé à 4,5% pour la plupart des départements), comme annoncé par Michel Barnier la semaine dernière, équivaut à une augmentation de 1250 euros pour un ménage achetant un logement de 250 000 euros.
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