Journal Le Soir
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • Se connecter
  • Accueil
  • Monde
  • Sport
  • Economie
  • Affaires
  • Culture
  • Politique
  • Mode de vie
    Découvrez Em Sherif Café, l'authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez Em Sherif Café, l’authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d'une aventure durable

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d’une aventure durable

    Découvrez l'Univers des Voitures du Monde dans vos Kiosques

    Découvrez l’Univers des Voitures du Monde dans vos Kiosques

    Le pick-up de Jeff Bezos : génie ou folie ?

    Le pick-up de Jeff Bezos : génie ou folie ?

    Le rebondissement incroyable du petit utilitaire Citroën : comment il est devenu l'icône du style et de la modernité en France

    Le rebondissement incroyable du petit utilitaire Citroën : comment il est devenu l’icône du style et de la modernité en France

    Découvrez le Château de Brindos à Anglet, un havre de paix et de sérénité au cœur de la région basque

    Découvrez le Château de Brindos à Anglet, un havre de paix et de sérénité au cœur de la région basque

    Trending Tags

  • Tech
SONDAGES
S'ABONNER
  • Accueil
  • Monde
  • Sport
  • Economie
  • Affaires
  • Culture
  • Politique
  • Mode de vie
    Découvrez Em Sherif Café, l'authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez Em Sherif Café, l’authentique oasis libanaise qui apporte saveurs et joie de vivre au cœur du 8e arrondissement parisien

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d'une aventure durable

    Découvrez le Toyota bZ4X Touring, le SUV électrique idéal pour les familles à la recherche d’une aventure durable

    Découvrez l'Univers des Voitures du Monde dans vos Kiosques

    Découvrez l’Univers des Voitures du Monde dans vos Kiosques

    Le pick-up de Jeff Bezos : génie ou folie ?

    Le pick-up de Jeff Bezos : génie ou folie ?

    Le rebondissement incroyable du petit utilitaire Citroën : comment il est devenu l'icône du style et de la modernité en France

    Le rebondissement incroyable du petit utilitaire Citroën : comment il est devenu l’icône du style et de la modernité en France

    Découvrez le Château de Brindos à Anglet, un havre de paix et de sérénité au cœur de la région basque

    Découvrez le Château de Brindos à Anglet, un havre de paix et de sérénité au cœur de la région basque

    Trending Tags

  • Tech
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Journal Le Soir
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Accueil Politique

Richard Ferrand à la tête du Conseil constitutionnel : un scénario explosif pour la République

Lenglet Audrey par Lenglet Audrey
18 février 2025
dans Politique
Temps de lecture:4 minutes de lecture
0
Richard Ferrand à la tête du Conseil constitutionnel : un scénario explosif pour la République


ARTICLES CONNEXES

Le match qui fait trembler l’Élysée : comment la finale de la Coupe de France révèle l’état des relations entre les présidents et le peuple français

Les commissions d’enquête parlementaires : Armes politiques ou outils de vérité ?

Fillon rompt le silence : ses premières réactions choc sur l’accession de Retailleau à la présidence des Républicains

La nomination de Richard Ferrand à la tête du Conseil constitutionnel : un problème de légitimité

Le choix de Richard Ferrand pour présider le Conseil constitutionnel, soutenu par le président Emmanuel Macron, pose un problème de légitimité selon le constitutionnaliste Dominique Chagnollaud. Dans un entretien accordé au Lesoir, M. Chagnollaud explique pourquoi la nomination de M. Ferrand est problématique et pourquoi elle risque de rendre suspectes toutes les décisions des Sages.

Un rôle fondamental pour le Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel est l’une des institutions les plus fondamentales de la Ve République, garante de la constitutionnalité des lois. Son rôle a considérablement évolué depuis 1958, et il juge désormais au nom de la Constitution. Les prédécesseurs de Laurent Fabius avaient tous une solide formation juridique, ce qui n’est pas le cas de Richard Ferrand. M. Chagnollaud souligne que la nomination de M. Ferrand serait une première et poserait un problème de légitimité pour l’institution.

Une tradition de nominations contestée

La nomination d’anciens présidents de l’Assemblée nationale à la tête du Conseil constitutionnel n’est pas une tradition. M. Chagnollaud rappelle que les nominations de Jean-Louis Debré et Laurent Fabius ont eu lieu quelques mois avant la fin du mandat de Jacques Chirac et François Hollande, respectivement. Il estime que le président Macron a encore presque trois ans devant lui avant de devenir membre de droit à la fin de son mandat, s’il le souhaite.

Les activités passées de Richard Ferrand

Les activités passées de Richard Ferrand, notamment son parcours en tant que journaliste et directeur général des Mutuelles de Bretagne, ne sont pas rassurantes. M. Chagnollaud souligne que M. Ferrand a conservé des liens étroits avec ces organismes, ce qui pourrait soulever des questions sur son impartialité. De plus, sa nomination à la tête du conseil de surveillance d’Elsan, premier groupe français de cliniques privées, en juillet dernier, est également contestée.

L’utilité d’une audition par les commissions des lois

L’audition de Richard Ferrand par les commissions des lois de chaque assemblée est importante pour garantir la qualité des choix de ses membres. La réforme constitutionnelle de 2008 prévoit que une majorité des 3/5e des suffrages exprimés des deux commissions des lois de chaque assemblée peut s’opposer à cette nomination. Cependant, M. Chagnollaud estime que cette procédure est insuffisante pour garantir la légitimité de la nomination.

Les risques de suspecter les décisions du Conseil

La nomination de Richard Ferrand pourrait rendre suspectes toutes les décisions du Conseil constitutionnel. M. Chagnollaud souligne que les membres du Conseil doivent être non seulement compétents, mais également légitimes aux yeux de tous et irréprochables. Il estime que la proximité politique de M. Ferrand avec le président Macron, ainsi que ses activités passées, pourraient soulever des questions sur son impartialité.

Une évolution négative de l’institution

M. Chagnollaud estime que la tendance actuelle est négative pour l’institution. Il souligne que les dernières grandes décisions du Conseil, notamment sur les retraites et l’immigration, ont été controversées. Il estime que le Conseil ne fait plus consensus sur la plupart des bancs, y compris ceux de la doctrine.

Un profil idéal pour la fonction

M. Chagnollaud estime que le profil idéal pour la fonction de président du Conseil constitutionnel est une personnalité qui n’inspire pas d’emblée la méfiance. Il souligne qu’il faudrait exiger des membres du Conseil une capacité en droit, exigée par le Conseil lui-même pour les juges de proximité, ainsi qu’une déclaration de patrimoine à la haute autorité pour la transparence de la vie politique.

En conclusion, la nomination de Richard Ferrand à la tête du Conseil constitutionnel pose un problème de légitimité et risque de rendre suspectes toutes les décisions des Sages. Il est essentiel de garantir la qualité des choix de ses membres et de veiller à ce que les membres du Conseil soient non seulement compétents, mais également légitimes aux yeux de tous et irréprochables. La tendance actuelle est négative pour l’institution, et il est nécessaire de trouver un profil idéal pour la fonction de président du Conseil constitutionnel.


Mots clés: candidatcandidatsConseil constitutionneldéputédéputésEmmanuel MacrongouvernementinstitutioninstitutionsloiloisoppositionpolitiquePSRichard FerrandUMP
Partage1Tweet1
Article précédent

Mince, mon sellou est dégonflé

Prochain article

Le destin de Vladimir Petkovic bascule après une annonce explosive !

Lenglet Audrey

Lenglet Audrey

Connexe Articles

Le match qui fait trembler l'Élysée : comment la finale de la Coupe de France révèle l'état des relations entre les présidents et le peuple français
Politique

Le match qui fait trembler l’Élysée : comment la finale de la Coupe de France révèle l’état des relations entre les présidents et le peuple français

24 mai 2025
19
Les commissions d'enquête parlementaires : Armes politiques ou outils de vérité ?
Politique

Les commissions d’enquête parlementaires : Armes politiques ou outils de vérité ?

23 mai 2025
19
Fillon rompt le silence : ses premières réactions choc sur l'accession de Retailleau à la présidence des Républicains
Politique

Fillon rompt le silence : ses premières réactions choc sur l’accession de Retailleau à la présidence des Républicains

22 mai 2025
19
Bruno Retailleau élu à la tête de LR : le RN dénonce un allié de Macron, "ministre de la parole" sous influence
Politique

Bruno Retailleau élu à la tête de LR : le RN dénonce un allié de Macron, « ministre de la parole » sous influence

20 mai 2025
19
Les risques de dérive : l'Assemblée au bord de la fracture
Politique

Les risques de dérive : l’Assemblée au bord de la fracture

19 mai 2025
19
Le Renouveau de la Droite : L'Homme de Beauvau, la Nouvelle Étoile Montante
Politique

Le Renouveau de la Droite : L’Homme de Beauvau, la Nouvelle Étoile Montante

18 mai 2025
19
Prochain article
Le destin de Vladimir Petkovic bascule après une annonce explosive !

Le destin de Vladimir Petkovic bascule après une annonce explosive !

L'intelligence artificielle vous remplacera-t-elle demain ?

L'intelligence artificielle vous remplacera-t-elle demain ?

Articles recommandés

Quand l'intelligence collective s'arme contre l'information mensongère : qu'est-ce que les "notes de communauté" ?

Quand l’intelligence collective s’arme contre l’information mensongère : qu’est-ce que les « notes de communauté » ?

8 janvier 2025
20
Les adeptes de Jordan Bardella: une nouvelle voix dans le paysage politique français

Les adeptes de Jordan Bardella: une nouvelle voix dans le paysage politique français

13 juin 2024
19
La magie des cagnottes à Gaza : un chemin vers la liberté

La magie des cagnottes à Gaza : un chemin vers la liberté

13 juillet 2024
19

Articles populaires

  • Explosion de l'Euro sur le Marché Noir des Devises en Algérie : Une Tendance Inquiétante!

    Explosion de l’Euro sur le Marché Noir des Devises en Algérie : Une Tendance Inquiétante!

    320 partages
    Partage 128 Tweet 80
  • L’ascension fulgurante de l’euro sur le marché parallèle : une tendance à ne pas manquer ce jeudi 31 octobre

    300 partages
    Partage 120 Tweet 75
  • La flambée récente du taux de change en Algérie : quel est l’état de l’euro en ce début de semaine ?

    270 partages
    Partage 108 Tweet 68
  • Les nouveaux tarifs de visa et carte professionnelle en Algérie : les surprises de l’année 2025 !

    145 partages
    Partage 58 Tweet 36
  • Les secrets de Belmadi dévoilés: Benlamri brise le silence et lance des accusations explosives

    53 partages
    Partage 21 Tweet 13
Journal Le Soir

Découvrez les dernières actualités sur Journal Le Soir. Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs. Restez informé avec notre site de confiance.

Contactez-nous

Articles récents

  • Un impôt à contre-effet : faible rendement et zéro dissuasion
  • Stellantis réunit les acteurs clés de l’industrie automobile à Oran pour sa 2e Convention Internationale de fournisseurs
  • Le match qui fait trembler l’Élysée : comment la finale de la Coupe de France révèle l’état des relations entre les présidents et le peuple français

Catégories

  • Affaires
  • Algérie
  • Culture
  • Economie
  • Mode de vie
  • Monde
  • Politique
  • Santé
  • Sport
  • Tech
  • Voyage

Politique de confidentialite et de cookies

Conditions Générales

Les nouvelles les plus importants de la journée

© 2025 Journal Le Soir - Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs..

Bienvenue à nouveau !

Connectez-vous à votre compte ou créez un compte en cliquant sur le lien "S'inscrire" plus bas sur cette page.

Mot de passe oublié?

Récupérez votre mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.

Connexion
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • Acceuil
  • Abonnement
  • Categories
    • Affaires
    • Culture
    • Economie
    • Santé
    • Voyage
    • Sport
    • Politique
    • Tech
    • Monde

© 2025 Journal Le Soir - Informations fiables, analyses pertinentes et reportages exclusifs..

Ce site web utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site Web, vous acceptez l'utilisation de cookies. Consultez notre Politique de confidentialité et de cookies
Êtes-vous sûr de vouloir déverrouiller cet publication ?
Déverrouiller à gauche : 0
Êtes-vous sûr de vouloir annuler l'abonnement ?